Conditions générales d'utilisation

NovIA Labs · novia.support@gmail.com · Dernière mise à jour : mars 2026

1. Objet

Les présentes conditions régissent l'utilisation de l'application NovIA, assistant personnel numérique basé sur l'intelligence artificielle.

2. Description du service

NovIA permet d'assister l'utilisateur dans ses tâches quotidiennes, de générer des contenus et de proposer des interactions personnalisées. Le service peut évoluer à tout moment.

3. Accès

Le service est accessible via application mobile et web. L'éditeur peut suspendre ou modifier le service à tout moment.

4. Compte utilisateur

L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à ne pas utiliser le service de manière abusive.

5. Responsabilité

NovIA repose sur des systèmes automatisés. Les réponses peuvent contenir des erreurs. Les contenus ne constituent pas un conseil médical, juridique ou professionnel. L'utilisateur reste seul responsable de ses décisions.

6. Usage interdit

Toute utilisation illégale ou nuisible est interdite.

7. Propriété intellectuelle

Le service et ses éléments sont protégés par le droit applicable.

8. Résiliation

L'utilisateur peut supprimer son compte à tout moment depuis les paramètres de l'application.

9. Évolution

Les présentes conditions peuvent être modifiées. L'utilisateur sera informé de tout changement substantiel.

10. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français.